CSEC

Séance de décembre 2015

• Information sur le Plan Schéma Directeur Immobilier
• Information-Consultation sur le Bilan 2014 des Activités Sociales et Culturelles déléguées auprès d’Orange SA
• Information-Consultation sur le projet de plan de formation 2016 de l’UES Orange
• Information sur le projet d’évolution de la Part Variable Commerciale des Agences PRO et PME en métropole
• Information consultation sur le projet d’accord sur le droit d’expression des salariés de l’Ag Pro et sur le projet d’accord sur le droit d’expression des salariés de l’Ag Pme
• Information Consultation sur le projet d’avenant à l’accord cadre du 27 février 2001 instituant des Garanties Collectives/« Décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe Orange
• Fonctionnement du CCUES
• Information consultation sur le projet de la prise à bail d’un bâtiment à Villeneuve d’Ascq

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Séance du 18 novembre 2015

Déclaration De Fo com au ccueS Du 17 novembre 2015 en préalable à la minute De silence en hommage aux victimes des attentats de paris le 13 novembre 2015.
attentats à paris – Fo choquée et révoltée.

Avec la confédération Force ouvrière, la Fédération Fo com est, comme tout un chacun, choquée et révoltée par le terrorisme et la tragédie qui ont frappé la population et le 13 novembre 2015. Elle tient à faire connaître sa tristesse et sa compassion pour toutes les victimes, leurs familles leurs proches. Elle tient aussi à saluer les fonctionnaires et agents des services publics mobilisés sur le champ, dans de telles tragiques et difficiles circonstances. plus que jamais les valeurs de la république résonnent de toute leurs forces : liberté, égalité, Fraternité et laïcité – unité et indivisibilité.

• Information des élus du CCUES ayant pour objet la présentation des indicateurs de suivi Orange SA de l’accord porteur de mandat(s) (engagement pris dans l’accord du 9 septembre 2011)
• Information des élus du CCUES sur les orientations du domaine intervention
• Information sur le projet d’évolution de la Part Variable Commerciale des Agences PRO et PME en métropole
• Information des élus du CCUES sur le rapport trimestriel sur l’évolution de l’emploi et des compétences à fin septembre 2015
• Information annuelle sur la politique RSE de l’entreprise
• Présentation des comptes du CCUES au 30 septembre 2015
• Fonctionnement du CCUES

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Séance des 13 et 14 octobre 2015

• Information Consultation sur le projet d’accord préparatoire à l’accord de substitution dans le cadre de la fusion d’Orange Réunion dans Orange SA
• Présentation du rapport trimestriel de l’emploi à fin juin 2015
• Information Consultation sur les projets de rapports 2014 de situation comparée égalité professionnelle femmes/hommes
• Information annuelle sur la politique RSE de l’entreprise
• Présentation des parties 2 et 3 de l’expertise annuelle des comptes 2014 et prévisionnel 2015 – volets social et économique
• Information sur la finalisation de la transaction Jazztel
• Information sur l’adaptation de la Part Variable Commerciale

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Séance du 23 septembre :

• Bilan Formation du S1 2015
• Consultation sur la mise en oeuvre du programme DELIVERY sur le marché DEF
• Projets de rapports 2014 (Orange SA, Orange Réunion) sur le Handicap
• La politique Diversité du Groupe

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Séance des 25 et 26 août :

• Localisation des effectifs en Ile-de-France
• Bilan “Heures supplémentaires” : année 2014
• Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)
• Stratégie d’Orange Business Services
• Action Logement au sein de l’UES (1% logement) – bilan 2014
• Résultats du S1 2015 de l’entreprise
• Stratégie de distribution physique

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