CSEC

inFOccues de juillet 2015

Séance des 30 juin et 1er juillet :
  • Information sur le projet de bulletin de paie électronique
  • Information Consultation sur le projet de traitement du débordement des flux «suivi de commande» de l’Agence Pro
  • Information Consultation sur le rapport annuel 2014 de la Médecine du Travail et point d’étape sur le dossier d’agrément du service SST
  • Information Consultation sur le rapport PEC : Partie 2 Perspectives
  • Information Consultation sur les orientations Formation 2016
  • Expertise des comptes 2014 de l’entreprise volet économique
  • Fonctionnement du CCUES

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inFOccues de juin 2015

Séance des 9 et 10 juin :
  • Information consultation sur l‘initialisation du projet FAHAM
  • Information sur le projet de création d’une Joint-Venture dans le domaine Billetique/Transport
  • Information consultation sur la politique de Bilan Social 2014 d’Orange SA
  • Information consultation sur le projet de rapport sur l’apprentissage et la taxe d’apprentissage. Bilan 2014 de l’entreprise
  • Information sur le rapport trimestriel sur l’évolution de l’emploi et des compétences à fin mars 2015
  • Information consultation sur la politique de recherche et de développement technologique de l’entreprise. Bilan 2014/politique 2015
  • Information consultation sur le projet d’avenant 2015 à l’accord d’intéressement Orange SA
  • Points 8 et 9 : information sur les principes directeurs du nouveau schéma de production des clients entreprise sur les marchés DEF-DGC-OWF et mise en oeuvre du programme Delivery sur le marché DEF
  • Présentation du rapport définitif sur les comptes annuels 2014 du CCUES d’Orange

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inFOccues de mai 2015

Séance des 5 et 6 mai 2015 :
  • Information consultation sur le projet de fusion entre Orange Lease et Franctel
  • Information consultation sur le rapport obligatoire sur l’évolution de l’emploi et des qualifications pour l’année 2014 et début de l’information/consultation sur le rapport PEC
  • Information consultation sur le bilan formation UES 2014
  • Information conventionnelle annuelle sur la stratégie d’Orange France
  • Information sur le bilan des tests dans le cadre du projet Delivery
  • Information consultation sur le projet de cession d’une majorité du capital de la filiale Dailimotion à un tiers

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inFOccues d’avril 2015

Séance du 1er avril 2015 :
  • Information consultation sur le projet d’avenant à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Épargne Retraite Collectif (PERCO) dans le Groupe ORANGE
  • Information consultation sur le projet d’accord salarial 2015
  • Information consultation sur le projet d’abondement PEG
  • Information consultation sur le projet ICP
  • Information sur le projet relatif aux orientations stratégiques de l’entreprise.

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inFOccues de mars 2015

Séance du 1er avril 2015 :
  • Information consultation sur le projet d’avenant à l’accord PERCO
  • Information consultation sur le projet d’accord salarial 2015
  • Information consultation sur le projet d’abondement PEG
  • Information consultation sur le projet ICP
  • Information sur le projet relatif aux orientations stratégiques de l’entreprise.

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